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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COME
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COULEURS VOLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEURS VOLETS
COME S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97670257
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2007

Présentation de la marque COULEURS VOLETS

Déposée le 25 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS VOLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COME domicilié(e) 52, Boulevard du Général de Gaulle, 70000 VESOUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque COULEURS VOLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS VOLETS est expirée depuis le 25 mars 2007.

COME a également déposé les autres marques suivantes : Maxence , COME , LODGES IN MOVE , LE TONNEAU DE DIOGENE


COME S.A.R.L. - 52, Boulevard du Général de Gaulle, 70000 VESOUL - France


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Papier, carton, livres, magazines, revues, prospectus, journaux, cartes en papier ou en carton, brochures, dépliants. Volets, contrevents et persiennes métalliques, à savoir en aluminium. Volets, contrevents et persiennes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.